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Marques déposées par VIGNOBLES DOM BRIAL
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EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE -
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE -
VIGNOBLES DOM BRIAL

Numéro de dépôt :
4559592
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - de VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE -

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMINES , Dom Brial , FUNAMBULLE , VIN DE MI-NUIT , Rosé on the Rock , MIRADE , L'ETREINTE , CREST PETIT , PETIT PLAISIR , ROZY


VIGNOBLES DOM BRIAL - 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins d’appellation Côtes du Roussillon ; vins d’appellation Côtes du Roussillon Villages ; vins d’appellation Côtes Catalanes ; vins d’appellation Rivesaltes ; vins d’appellation Muscat de Rivesaltes ; vins d’appellation Rancio sec ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de divertissements ; organisation d'activités de loisirs en groupe ; organisation et réalisation de visites guidées de caves et de domaines viticoles à des fins éducatives ou de divertissement ; organisation et conduite d'événements de dégustation de vins à des fins éducatives et de divertissement ; organisation de cours d'instruction pour touristes ; cours et ateliers d’oenologie ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de réceptions et de fêtes ; microédition ; publication d’imprimés, de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires, notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; publication de livres, notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; publication de bulletins d'information [newsletters], notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; services de photographie.